O princípio e a regra da não autoincriminação: os limites do Nemo Tenetur Se Detegere

Abstract

La thèse s'intéresse à l'évolution historique et à la situation de garantie contre l'auto-incrimination, dans les jugements juridiques concernant les étrangers dans le monde contemporain et au Brésil. Ce travail souligne que le principal objectif de la création de la garantie consiste en la protection de la dignité personnelle de l'accusé, en défendant sa liberté de communication, par opposition aux méthodes inquisitoriales, qui s'engagent à obtenir les aveux à tout prix. Il a été montré que le nemo tenetur ne s'est concrétisé qu à la fin du XVIIIe siècle, avec la prévalence du système accusatoire et la garantie du droit de défense par un avocat en common law, mais aussi avec la vancue du système inquisitoire, en civil law, sous l'influence de la philosophie des Lumières. L on a étudié, selon une approche positiviste, le cadre normatif de garantie, dans lequel sont fusionnées les espèces normatives du principe et de l'État. Il est proposé que le plan de principe ou de protection prima facie s'identifie comme le droit de ne pas coopérer avec la production de la preuve, niveau dans lequel la garantie comporte des restrictions. Ces restrictions incluent une coopération passive (obtenue grâce aux reconnaissances personnelles, enregistrements, inspections et aux interventions corporelles coercitives) et de l'inconscient (obtenue avec l'utilisation de moyens trompeurs), qui sont nécessaires à la protection d'autres droits fondamentaux mis en cause. Il fait valoir que, au niveau de la règle, se trouvent le droit au silence, à l'occasion de l'interrogatoire formel, et le droit de ne pas procéder à une conduite active incorporant l information au processus. Dans ce sens, il est démontré qu aucune restriction n est admise, sous peine de violation du contenu essentiel de la garantie. De même, l on observe que les restrictions à la garantie impliquent préalablement une prévision légale et le strict respect du principe de proportionnalité, sans quoi elles se convertiraient en violations majeures, annulant la licéité de la preuve produite. Finalement, l on peut dire que la garantie contre l'auto-incrimination est une pierre angulaire de la procédure pénale démocratique, empêchant la déshumanisation de l accusé et préservant son autonomie éthique. Néanmoins, il est soutenu que le nemo tenetur est soumis à des limites sur le plan de principe, qui surgissent en vertu de collisions inévitables entre les droits fondamentaux dans le domaine social et démocratique de l État de Droit, en contestant la décotation de ses aspects hypertrophiques, c est-à-dire l établissement de la zone d équilibre désirée entre les intérêts légitimes en jeu dans le stade du processus.